Les Hôpitaux Neufs

Plan Local d’Urbanisme (PLU)

À partir du 11 octobre 2023, le futur Plan Local d’Urbanisme de la commune des Hôpitaux Neufs est soumis à enquête publique. Les éléments constitutifs du PLU arrêté sont disponibles ci-après.

Rapport de présentation

Orientations d’Aménagement et de Programmation

Règlement

Projet d’Aménagement et Développement Durables

Emplacement réservés

Annexes

Arrêté ZAD entrée Sud

Servitudes d’utilité publique

Schéma d’assainissement

Classement routier sonore

Périmètre de protection de la source du Chenaillon

Réglementation des boisements

Plans de zonage

Concertation

Porter à connaissance des services

Avis des Personnes Publiques Associées

Plan d’Occupation des Sols (POS)

Le POS des Hôpitaux Neufs est caduc et a cessé d’être applicable depuis le 27 mars 2017.

Le Règlement National de l’Urbanisme s’applique depuis cette date (hors lotissement).

Un PLU est en cours d’élaboration avancée et à ce titre, les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent se voir opposer un sursis à statuer (décision mise en suspens) si celles-ci mettent en péril l’exécution du futur PLU.

Lotissement “Bellevue”

Le règlement du lotissement est applicable jusqu’à l’approbation du futur PLU.

Mise à jour le 02/02/2023