Les Hôpitaux Neufs

Plan Local d’Urbanisme

Le PLU des Hôpitaux Neufs a été approuvé le 22 janvier 2024.

Projet d’Aménagement et de Développement Durables

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Rapport de Présentation

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Règlement

Règlement écritTélécharger

Plans de zonage

Plan de zonage CentreTélécharger
Plan de zonage Ensemble de la communeTélécharger

Orientations d’Aménagement et de Programmation

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Annexes

1.-Arrêté ZAD entrée SudTélécharger
2. Plan des servitudesTélécharger
A0-ZONAGE-LES-HOPITAUX-NEUFSTélécharger
Règlement assainissement collectifTélécharger
Règlement assainissement non collectifTélécharger
4.1 Arrêté classement sonore réseau routierTélécharger
4.2-Suite-classement-sonoreTélécharger
5. Protection captageTélécharger
ARRET-REGLT-BOISEMENTSTélécharger
ETAT-DE-SECTIONSTélécharger
1-dechargeTélécharger
2-le-garageTélécharger
3-la-gendarmerieTélécharger
4-Station-serviceTélécharger
5-transformateurTélécharger
6-sabliereTélécharger
8-Concertation-Télécharger
Article-ER-08-03-2023Télécharger
ARTICLESTélécharger
PLUME-EN-ECHOTélécharger
PROCES-VERBAL-DE-CONSTATTélécharger
REGISTRE-ELABORATION-PLUTélécharger
CD-25_PAC_HNTélécharger
DDT-maire_pac_complTélécharger
01_RAPPORT-EP-PLU-LES-HOPITAUX-NEUFSTélécharger
02_CONCLUSIONS-AVIS-EP_PLU-LES-HOPITAUX-NEUFSTélécharger
03_OBSERVATIONS-EPTélécharger
PV-reunion-du-03-01-2024-EP-et-Avis-PPA-Télécharger

Mise à jour le 04/03/2024