Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut Doubs
Menu
  • La communauté
    • Les élus
      • Le Bureau
      • Conseil communautaire
      • Les commissions
    • L’ Organigramme
    • Compte rendus du conseil
    • Les bulletins
    • Les statuts
    • Les budgets
      • Taux fiscaux
      • Budgets primitifs
      • Comptes administratifs
    • Arrêtés
  • Les communes
    • Brey-et-Maison-du-Bois
    • Chapelle-des-Bois
    • Châtelblanc
    • Chaux-Neuve
    • Fourcatier-et-Maison-Neuve
    • Gellin
    • Jougne
    • La Planée
    • Labergement-Sainte-Marie
    • Le Crouzet
    • Les Fourgs
    • Les Grangettes
    • Les Hôpitaux-Neufs
    • Les Hôpitaux-Vieux
    • Les Pontets
    • Les Villedieu
    • Longevilles-Mont-d’Or
    • Malbuisson
    • Malpas
    • Métabief
    • Montperreux
    • Mouthe
    • Oye-et-Pallet
    • Petite-Chaux
    • Reculfoz
    • Remoray-Boujeons
    • Rochejean
    • Rondefontaine
    • Saint-Antoine
    • Saint-Point-Lac
    • Sarrageois
    • Touillon-et-Loutelet
  • Loisirs & tourisme
    • Domaines d’intervention
      • Tourisme hiver
      • Tourisme vert
        • #612007 (pas de titre)
      • Activités aquatiques
    • Maison de la réserve
    • Office du tourisme
    • Taxe de Séjour
  • Environnement
    • Déchets
      • Présentation de la compétence
      • Consignes de tri
      • Déchèteries
      • règlement de la déchèterie
      • Rapports annuels
      • Communication PREVAL
      • Planning des collectes ordures ménagères
      • Tarifications 2024 bacs et badges (conteneur)
    • Assainissement
      • Présentation
      • Règlement assainissement collectif
      • Règlement Assainissement non-collectif
      • Rapport annuel
      • Tarifications 2024
      • Stop aux lingettes dans les toilettes
    • Milieux aquatiques
      • Les tourbières
      • Films pédagogiques
      • Actualités Travaux
      • Actualités Milieux Humides
      • Journée mondiale des Zones Humides
  • Jeunesse & vie associative
    • Écoles
    • Crèches et Garderies
    • Animation jeunesse
      • Projet éducatif Local
    • Pôle associatif
      • Présentation
      • Mise à disposition de matériel
      • Annuaire des Associations
    • Espace les Vallières
    • Relais petite enfance
    • École de musique
    • Location de salles
    • SUBVENTIONS
  • ECONOMIE
    • Développement économique
      • Zones d’Activités Economiques (ZAE)
      • Règlement d’intervention économique
      • Aides aux entreprises : la hausse des prix
    • Très haut débit
      • Doubs Très Haut Débit
      • Déploiement du Très Haut Débit
  • URBANISME
    • Le service instructeur des demandes d’autorisation d’urbanisme
      • Présentation et organisation
      • Rapports annuels
      • Contact et horaires
    • Les différents types d’autorisation
    • Guide de l’Urbanisme
    • Informations utiles
    • Dépôt dématérialisé des demandes d’autorisation d’urbanisme
    • Documents d’urbanisme des communes de la CCLMHD
      • Le Code de l’Urbanisme et les documents d’urbanisme supérieurs
      • Règlement National de l’Urbanisme (RNU)
      • Plan Local d’Urbanisme (PLU)
      • Carte Communale
      • Règlements de lotissement
  • Accueil
  • Environnement
  • Déchets
  • Rapports annuels

Rapports annuels

rapport annuel 2013

rapport annuel 2014

  • Carte
    interactive
  • Infos
    pratiques
  • Contacts
  • Marchés
    publics

Communauté de Communes
des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs

5, rue de la Caserne
25 370 LES HOPITAUX VIEUX

Téléphone : 03 81 49 10 30

Horaires d'ouverture

8 h 30 – 12 h 00
13 h 30 – 17 h 30
le Vendredi de 8h30 à 12h


Offres d'emplois

Mentions légales - Protection des données - Politique de gestion des cookies - Réalisation Koredge