Mouthe

Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Le PLU de Mouthe a été approuvé le 17 février 2015.

Rapport de présentation

Projet d’Aménagement et de Développement Durables

Règlement écrit

Plan de zonage (ensemble de la commune)

Plan de zonage (centre)

Orientations d’Aménagement et de Programmation

Lotissement “La Porte et Grand Cernois”

Pas de règlement – voir PLU

Plan de composition

Hypothèse d’implantation

Lotissement “Quartier Les Côtes Dessous”

Pas de règlement – voir PLU

Plan de composition

Hypothèse d’implantation

Lotissement “Saint Simon”

Règlement

Plan de composition

Hypothèse d’implantation

Mise à jour le 19/01/2023