Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Le PLU de Malbuisson a été approuvé le 24 mars 2017 et modifié le 6 décembre 2018.
Modification simplifiée
Rapport de présentation
Projet d’Aménagement et de Développement Durables
Règlement écrit
Règlement graphique
Ensemble de la commune
Centre
Orientations d’Aménagement et de Programmation
Lotissement “Au Moulin”
Règlement
Plan de composition
Hypothèse d’implantation
Lotissement “La Fresnaie”
Règlement
Plan de composition
Hypothèse d’implantation
Lotissement “Le Lac Saint Point”
Plan de composition
Hypothèse d’implantation
Mise à jour le 28/03/2024