Malbuisson

Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Le PLU de Malbuisson a été approuvé le 24 mars 2017 et modifié le 6 décembre 2018.

Modification simplifiée

Rapport de présentation

Projet d’Aménagement et de Développement Durables

Règlement écrit

Règlement graphique

Ensemble de la commune

Centre

Orientations d’Aménagement et de Programmation

Lotissement « Au Moulin »

Règlement

Plan de composition

Hypothèse d’implantation

Lotissement « La Fresnaie »

Règlement

Plan de composition

Hypothèse d’implantation

Lotissement « Le Lac Saint Point »

Plan de composition

Hypothèse d’implantation

Mise à jour le 04/09/2023