Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Le PLU de Malbuisson a été approuvé le 24 mars 2017 et modifié le 6 décembre 2018.
Modification simplifiée
Rapport de présentation
Projet d’Aménagement et de Développement Durables
Règlement écrit
Règlement graphique
Ensemble de la commune
Centre
Orientations d’Aménagement et de Programmation
Lotissement « Au Moulin »
Règlement
Plan de composition
Hypothèse d’implantation
Lotissement « La Fresnaie »
Règlement
Plan de composition
Hypothèse d’implantation
Mise à jour le 08/03/2023