Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Le PLU des Hôpitaux Vieux a été approuvé le 18 juillet 2019.
Rapport de présentation
Projet d’Aménagement et de Développement Durables
Règlement écrit
Règlement graphique
Ensemble de la commune
Centre
Orientations d’Aménagement et de Programmation
Périmètre du Droit de Préemption Urbain
Lotissement « Les Terrasses du Mont d’Or »
Règlement
Plan de composition
Hypothèse d’implantation
Mise à jour le 03/02/2023