Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Le PLU de Labergement Sainte Marie a été approuvé le 28 février 2020 et modifié le 9 décembre 2021.
Projet d’Aménagement et de Développement Durables
Plan de zonage (ensemble de la commune)
Orientations d’Aménagement et de Programmation
Rapport de présentation
Projet d’Aménagement et de Développement Durables
Règlement écrit
Règlement graphique
Orientations d’Aménagement et de Programmation
Mise à jour le 28/04/2023