Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Le PLU de Chapelle des Bois a été approuvé le 10 mars 2015.
Projet d’Aménagement et Développement Durables
Plan de zonage (Combe des Cives)
Orientations d’Aménagement et de Programmation
Lotissement « Le Bois du Crêt »
Lotissement « Combe des Cives »
Informations non diffusables par décision de la commune
Mise à jour le 19/01/2023