Chapelle des Bois

Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Le PLU de Chapelle des Bois a été approuvé le 10 mars 2015.

Rapport de présentation

Projet d’Aménagement et Développement Durables

Règlement écrit

Plan de zonage (Nord)

Plan de zonage (Sud)

Plan de zonage (centre)

Plan de zonage (Combe des Cives)

Orientations d’Aménagement et de Programmation

Lotissement « Le Bois du Crêt »

Règlement

Lotissement « Combe des Cives »

Informations non diffusables par décision de la commune

Mise à jour le 19/01/2023