Labergement-Sainte-Marie

  • 1200 habitants

  • 22,1 km² de superficie

  • maire Daniel
    PASQUIER

  • mairie 7, Grande Rue
    25160 Labergement-Sainte-Marie

Horaires : Du Lundi au Samedi : de 10h00 à 12h00 et le mardi et jeudi de 16h30 à 18h30

Urbanisme

Avis enquête publique PLU

Révision du POS valant élaboration du PLU

délibération du 26 novembre 2014

délibération du 23 novembre 2018

Textes réglémentaires – enquête publique

Annonces légales: L’Est Républicain / Terre de chez nous

En tête globale Extrait Est Républicain Extrait Terre de Chez Nous

0- Liste des pièces

1- Rapport de présentation

1- ANNEXE Rapport ZH_Labergement 2018

2- OAP

3- Règlement

4- PADD

5- Emplacements réservés

6- ANNEXES – R123-4

Assainissement – 4-16-0160 – LOT 06 – DIAGNOSTIC EU

Assainissement – A0 – ZONAGE LABERGEMENT SAINTE MARIE

PLANS D’ALIGNEMENT

PPRI – 0_Plan_assemblage

PPRI – 160601_Arrêté_approbation

PPRI – 160601_Note_présentation

PPRI – 160601_Règlement

PPRI – Zone_Regl_planche_05

PPRI – Zone_Regl_planche_05a

PPRI – Zone_Regl_planche_06

Arrêté captage Source Fuvelle Labergement Ste Marie

DECRET PORTANT CREATION DE LA RN

SERVITUDE SNCF

synthèse servitudes d’utilité publique et autres contraintes

Liste des servitudes UP Labergement_Ste_Marie

Plan contraintes 5000

PLAN ZONAGE 2500

PLAN ZONAGE 5000

8 – Concertation

Courriers habitants – DIVERS RETOUR REUNION PUBLIQUE

Courriers habitants – DIVERS RETOUR REUNION PUBLIQUE 2

Courriers habitants – PLU Livre blanc – Partie 1

Courriers habitants – PLU Livre blanc – Partie 2

Courriers habitants – PLU Livre blanc – Partie 3

plaquette communication – bulletin blanc 15-09-2015

plaquette communication – plaquette labergement

 Réunion publique et parution presse- INVITATION REUNION PUBLIQUE DISTRIBUEE

Réunion publique et parution presse – PARRUTION EST REPUBLICAIN 29 DEC 2014 délib

Réunion publique et parution presse – PARUTION EST REPUBLICAIN SUITE REUNION PUBLIQUE

Réunion publique et parution presse – RP Labergement 15 octobre 2015 power point

8- Récap concertation arrêt 23 11 2018

9 – PAC

PAC CG 25 – Courrier_dde_assoc_CG

PAC CG 25 – PAC_CG_Labergement_Ste_M

PAC CG 25 – Captages PPI

PAC CG 25 – Captages PPR

PAC CG 25 – PAC_CG_Labergement_Ste_M

PAC CG 25 – Plan d’alignement

PAC CG 25 – Sentiers

PAC Etat – 141028_PAC_PLU_Labergement_Ste_Marie

PAC Etat – 141118_diaporama_PAC_PLU_Labergement_Ste_Marie

autre – Avis Personnes Publiques Associées (PPA)

PPA – PNR – habitats naturels

PPA – PNR – 2019_212_MPe_RevisionPLU Labergement Ste-Marie

PPA – PNR – Avis PLU Labergement-Ste-Marie

PPA – PNR – Gmail – Avis sur PLU de Labergement-Ste-Marie

PPA – Conseil Départemental du Doubs – Département PLU1

PPA – Conseil Départemental du Doubs – Département PLU2

PPA – Direction Départementale des Territoires – Etat PLU

PPA – Mission Régionale d’Autorité Environnementale (MRAE) – 190227_ABFC6_elab_PLU_Labergement_Sainte_Marie_25

PPA – Mission Régionale d’Autorité Environnementale (MRAE) – Gmail – Fwd_ MRAe BFC – Avis (réf. code..

PPA – Institut NAtional de l’Origine et de la Qualité (INAO) – AVI_PLULabergSteMarie_190220

PPA – Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF) – CDPENAF

PPA – Communauté de Communes – PLU CCLMHD

PPA – Chambre d’Agriculture – PLU Chambre Agriculture

 

Le Plan d’Occupation des Sols (POS) mis en place en 2001 est caduc. Il sera remplacé par un Plan Local d’Urbanisation (PLU) qui est actuellement à l’étude.  Le règlement national d’urbanisme s’appliquera jusqu’à l’approbation du PLU. Toute modification extérieure du bâti est soumise à autorisation du Maire. Les dossiers sont traités par le service urbanisme de la Communauté de Communes.

 

Tableau des permis de construire et des déclarations de travaux du 1er semestre 2018

Agenda

Voir tout l'agenda
18.07.2019

SORTIE DÉCOUVERTE - LES LIBELLULES

Labergement-Sainte-Marie

De 14h à 17h. Dès 5 ans. Découvrez la vie de ces magnifiques insectes qui peuplent les mares, les lacs, les rivières et autres plans d’eau. Nous parlerons de leur cycle de vie, de leur régi

18.07.2019

FESTIVAL LYRIQUE - OPÉRETTE DE JACQUES OFFENBACH

Labergement-Sainte-Marie

A 20h. Monsieur Choufleuri restera chez lui … 25€ /ad, 15€ (18-26 ans) / 75€ /pass. Billet. disp. dans les OT de Malbuisson et Pontarlier.

18.07.2019

VISITES GUIDÉES - LA FRUITIÈRE DES LACS

Labergement-Sainte-Marie

A 9h15 (durée 1h30). Les mardis et jeudis matins, venez découvrir la fabrication de nos fromages. Visites guidées de la fruitière avec projection de film et dégustation. La fabrication du fromage

19.07.2019

VISITE D'ATELIER : FONDERIE DE CLOCHES

Labergement-Sainte-Marie

A 16h30. Venez découvrir, au travers d’une visite guidée, les ateliers de la fonderie de cloches Obertino. Accès libre. Inutile de réserver, sauf pour les groupes de plus de 20 personnes. (P

23.07.2019

SORTIE DÉCOUVERTE - PISTEZ LA FAUNE SAUVAGE

Labergement-Sainte-Marie

De 14h à 17h. Tel un détective, partez à la recherche des traces et indices laissés par la faune sauvage. Là une empreinte, là une cavité, un terrier,… De découverte en découverte, apprenez

Mentions légales - Réalisation Amenothès Conception